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Conditions de voyage

Partir en voyage procure des droits, des obligations et des accords.
Vous trouverez ci-dessous :
Droit de renonciation
Les Conditions générales de voyages
Les Conditions de voyage particulières Caractère.
Vous trouverez encore plus de renseignements intéressants sur vos voyages sous la section Bon à savoir.


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L’organisateur et/ou l’intermédiaire de voyages sont tenus:
1. avant la conclusion du contrat d’organisation ou d’intermédiaire de voyages, de communiquer aux voyageurs par écrit:
a. les informations d’ordre général concernant les passeports et visas ainsi que les formalités sanitaires nécessaires pour le voyage et le séjour, pour permettre au voyageur de rassembler les documents nécessaires. Les voyageurs non belges doivent s’informer des formalités administratives à accomplir auprès de l’(des) ambassade(s) ou consulat(s) concerné(s);
b. les informations relatives à la souscription et au contenu d’une assurance et/ou assistance;
c. les conditions générales et particulières applicables aux contrats;
2. au plus tard 7 jours calendrier avant la date du départ, de fournir par écrit aux voyageurs les informations suivantes:
a. les horaires, les lieux des escales et correspondances ainsi que, si possible, l’indication de la place à occuper par le voyageur;
b. le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, de fax et / ou l’adresse e-mail, soit de la représentation locale de l’organisateur et/ou de l’intermédiaire de voyages, soit des organismes locaux susceptibles d’aider le voyageur en cas de problème, soit directement de l’intermédiaire ou de l’organisateur de voyages;
c. pour les voyages et séjours de mineurs d’âge à l’étranger, les informations permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou avec le responsable sur place de son séjour.
Le délai de 7 jours calendrier visé ci-dessus n’est pas applicable en cas de contrat conclu tardivement.
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1. Si l’organisateur résilie le contrat avant le début du voyage en raison de circonstances non imputables au voyageur, celui-ci a le choix entre :
a. soit l’acceptation d’une autre offre de voyage de qualité équivalente ou supérieure, sans avoir à payer de supplément; si le voyage offert en substitution est de qualité inférieure, l’organisateur de voyages doit rembourser au voyageur la différence de prix dans les meilleurs délais;
b. soit le remboursement, dans les meilleurs délais, de toutes les sommes versées par lui en vertu du contrat.
2. Le voyageur peut également, le cas échéant, exiger une indemnisation pour la non-exécution du contrat, sauf:
a. si l’organisateur de voyages annule le voyage parce que le nombre minimum de voyageurs prévus dans le contrat, nécessaire à l’exécution de celui-ci, n’a pas été atteint et si le voyageur en a été informé par écrit dans le délai qui y était prévu, au moins 15 jours civils avant la date de départ;
b. si l’annulation est la conséquence d’un cas de force majeure, en ce non compris les surréservations. Par cas de force majeure, il faut entendre des circonstances anormales et imprévisibles, indépendantes de la volonté de celui qui les invoque et dont les conséquences n’auraient pas pu être évitées malgré toute la diligence déployée.
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1. Avant le départ:
Si le voyageur a une plainte avant le départ, il doit l’introduire au plus vite par lettre recommandée ou contre accusé de réception, auprès de l’intermédiaire ou de l’organisateur de voyages.
2. Pendant le voyage:
Les plaintes qui surviennent durant l’exécution du contrat doivent être introduites au plus vite sur place, de manière appropriée et pouvant servir de preuve, afin qu’une solution puisse être recherchée.
A cet effet, le voyageur s’adressera - dans l’ordre suivant - à un représentant de l’organisateur de voyages ou à un représentant de l’intermédiaire de voyages, ou directement à l’intermédiaire de voyages, ou finalement, directement à l’organisateur de voyages.
3. Après le voyage:
Les plaintes qu’il est impossible d’introduire sur place ou qui n’ont pas été résolues sur place de façon satisfaisante doivent être introduites au plus tard un mois après la fin du voyage auprès de l’intermédiaire et/ou auprès de l’organisateur de voyages, soit par lettre recommandée, soit contre accusé de réception.
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1. En cas de contestation, les parties doivent d’abord tenter de trouver un arrangement à l’amiable entre elles.
2. Si cette tentative de règlement à l’amiable n’a pas réussi dans un délai de 1 à 3 mois, chacune des parties concernées pourra s’adresser au secrétariat de la cellule conciliation de l’asbl Commission de Litiges Voyages pour entamer une procédure de conciliation. Toutes les parties doivent marquer leur accord.
3. Le secrétariat procurera aux parties une brochure d’information, un règlement de conciliation et un « accord de conciliation ». Dès que les parties concernées ont rempli et ont signé cet accord (en commun ou séparément), et dès que chaque partie a payé un montant de 50 euros, la procédure de conciliation sera entamée.
4. Conformément à la procédure simple décrite dans le règlement, un conciliateur impartial prendra contact avec les parties pour poursuivre une conciliation équitable entre elles.
5.
L’accord éventuellement atteint sera acté dans une convention liant les parties.
Secrétariat de la “Cellule conciliation”:
Boulevard du Roi Albert II 16, 1000 Bruxelles
e-mail: conciliation.clv@skynet.be
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1. Si aucune procédure de conciliation n’a été entamée ou si celle-ci a échouée, la partie plaignante a en principe le choix entre une procédure devant le tribunal ordinaire ou une procédure d’arbitrage devant la Commission de Litiges Voyages.
2. Pour des montants revendiqués à partir de 1250 euros, chaque partie défenderesse dispose d’un délai de 10 jours civils pour refuser, par lettre recommandée, une procédure d’arbitrage sollicitée par la partie plaignante, le litige pourra alors être traité par le tribunal ordinaire.
En dessous de 1250 euros, seul le voyageur aura la possibilité de refuser la procédure d’arbitrage.
3.
Cette procédure d’arbitrage est réglée par un règlement des litiges, et ne peut être entamée que si un règlement à l’amiable n’a pu être trouvé dans une période de 4 mois à partir de la fin (prévue) du voyage (ou éventuellement à partir de la prestation qui a donné lieu au litige).
Les litiges concernant les dommages corporels ne peuvent être réglés que par les tribunaux.
4.
Le collège arbitral, composé paritairement rend, conformément au règlement des litiges, une sentence contraignante et définitive. Aucun appel n’est possible.
Secrétariat du collège arbitral, et secrétariat général de la Commission de Litiges Voyages :
Boulevard du Roi Albert II 16, 1000 Bruxelles
e-mail: clv.gr@skynet.be
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Les prix sont calculés sur base des tarifs et des taux de change pour le séjour et autres services à l’étranger, valables en date du 30 septembre 2009; et pour le transport sur les prix publiés du 30 septembre 2009.
Non inclus dans les prix: les boissons, repas éventuels, porteurs, funiculaires, excursions en bateau, les spectacles, entrées et excursions facultatives, taxes de séjour, transport de chez vous jusqu’au point de ramassage/aéroport et de l’aéroport à l’hôtel/rés. et vice versa, assurances annulation et/ou assistance, pourboires pour les guides sur place et le personnel d’hôtel et suppléments pour les services de ramassage. Les frais de passeport, visa, vaccinations ou autres formalités. Les frais résultant d’un retard des moyens de transport par suite de mauvaises conditions atmosphériques ou de trafic, pannes, grèves, guerres, modifications des horaires des vols et des itinéraires des moyens de transport.
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1. Vols: voir documents de voyage des compagnies aériennes concernées (en général max. 20 kg par personne (max. 2 pièces) et 1 bagage à mains).
Les planches à voile ne sont pas acceptées par les compagnies aériennes. Bagage supplémentaire: toujours sur demande et avec supplément.
Quand le client perd ses bagages, il doit remplir à la section ‘Bagages perdus’ de l’aéroport un ‘Property Irregularity Report’. Cela vaut également pour des bagages endommagés (Damage Report).
Sans ce document il est impossible d’obtenir un remboursement. Veuillez bien tenir compte du fait que les indemnités versées sont peu élevées. La Convention de Varsovie limite en effet l’intervention du transporteur.
2. Le transport de bagage hors mesure, ne peut pas être assuré sur des transferts locaux et tombe totalement hors de la responsabilité de Caractère.
3. Produits dangereux dans les bagages. Divers articles dangereux ne sont pas admis dans les avions. Voici une liste non-exhaustive de quelques-uns de ces produits: gaz comprimés (sprays, bouteilles d’oxygène), explosifs (entre autres feux d’artifice), objets et liquides inflammables (p.ex. des boites d’allumettes en quantité, dissolvant pour vernis à ongles, essence, alcool, éther), mercure, gaz lacrymogène, plusieurs briquets par personne. En cours de vol il est interdit de se servir d’ordinateurs portables, de téléphones GSM, de jeux électroniques ou de tout ce qui pourrait perturber le vol.
4. En général en aucun cas Caractère ne peut être rendu responsable d’endommagement, de perte ou de vol de bagages et il est vivement recommandé de contracter une assurance spéciale contre l’endommagement, la perte ou le vol de bagages.
5. A partir du 6 novembre 2006 il y a des restrictions sévères pour des liquides dans les bagages à main. D’application pour tous les vols au départ d’un aéroport de l’Union Européenne. Chaque récipient qui contient du liquide peut avoir un contenu de max. 100 ml. Il convient cependant d’interpréter la notion de liquide très largement, également les gels, les sprays, le dentifrice etc. en font partie. Tous les liquides doivent être mis dans un sac en plastique transparent refermable avec un contenu de max. 1 l. Des exceptions sont prévues pour les médicaments, l’alimentation diététique et les aliments pour bébés qui sont nécessaires pendant le vol. Une attestation médicale est conseillée. Les achats de produits liquides dans les boutiques tax free sont toujours possibles, ceux-ci seront mis dans des sacs scellés. Plus que jamais il est important d’arriver tôt à l’aéroport, vu que cette nouvelle réglementation aura pour conséquence de longues files au contrôle de sécurité . Plus d’information chez votre agent de voyages, sur http://www.mobilit.fgov.be.
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1. Hôtel/App.: modification de nom, type ou durée de séjour, langue des documents, type de chambre, régime, etc...:
a. Si réservation d’un hôtel:
- jusqu’à 8 semaines avant le départ: 25€ par personne;
- de 8 semaines à 21 jours avant le départ: 50€ par personne;
- à p.d. 21 jours avant le départ: 125€ par personne.
b. En cas de réservation de plusieurs hôtels, des frais supplémentaires de 6€ par hôtel concerné seront facturés.
Les frais pour une prolongation ou un changement sur place doivent être payés immédiatement à l’hôtelier.
2. Vols réguliers: aucune modification n’est possible.
3. Des modifications importantes (e.a. changement de date, d’hôtel, de location, de destination, ...) seront considérées comme annulation du voyage par le voyageur. Au cas où les frais dus aux différentes modifications seraient plus élevés pour Caractère, ils seront entièrement facturés au client.
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L’annulation d’un voyage par le voyageur entraîne les frais suivants:
1. Séjour en hôtel /app. avec ou sans transport:
a. pour une annulation survenant plus de 30 jours avant la date de départ: 25% du prix total du voyage, avec un minimum de 50€ par personne.
b. pour une annulation survenant entre 30 et 21 jours avant la date de départ: 45% du prix total du voyage; avec un minimum de 50€ par personne.
c. pour une annulation survenant entre 20 et 11 jours avant la date de départ: 75% du prix total du voyage, avec un minimum de 75€ par personne.
d. pour une annulation survenant à partir de 10 jours avant la date de départ ou en cas de ; non-présentation le jour du départ: 100% du prix total du voyage.
2. Trains: l’annulation ou l’échange de billets de train entraîne les frais suivants:
a. annulations et échanges survenant plus de 15 jours avant le départ: 10% du prix avec un minimum de 10€ par ticket
b. annulations survenant entre 14 et 7 jours avant le départ: 50%, plus d’échange possible
c. annulations survenant moins de 7 jours avant le départ: 100%
Les billets inutilisés ne sont pas remboursables.
3. Vols réguliers: (frais à ajouter aux frais d’annulation de l’hôtel/appartement respectif)
Pour un billet jusqu’à 30 jours avant départ: 50€ par dossier.
A p.d. 29 jours avant le départ ou si le billet a été émis plus tôt, le billet du vol régulier n’est pas remboursable.
4. Bateaux:
Nous compterons tous les frais facturés par les sociétés de transport. Il peut s'agir de frais administratifs jusqu'au coût total des billets (100%). Le montant facturé peut être augmenté de € 7,50 par trajet par personne si les frais ne dépassent pas le prix global du billet.
5. Extras :
Pour l’annulation des extras (packages, excursions, tickets d’entrée aux concerts, festivals,…) il vous sera compté 100% de frais d’annulation.
6. En général:
Aux frais d’annulation peut s’ajouter le suppl. d’une double single use ou d’une chambre individuelle si, suite à l’annulation d’une personne dans une chambre double, la 2ème personne est obligée de réserver une chambre individuelle.
Dans le cas d’une souscription d’une assurance d’annulation, l’assurance rembourse selon sa police (chez votre agent de voyage) les frais d’annulation sauf les frais de dossier.
L’agence de voyages doit être prévenue par recommandé de votre annulation et elle réglera le tout directement avec la compagnie d’assurances. En cas d’annulation la prime de l’assurance annulation et les frais de dossier restent dûs.
7. Une rupture de vacances prématurée
Une rupture de vacances prématurée ne peut jamais donner droit à un remboursement sauf si une assurance spécifique a été contractée à cet effet.
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Les renseignements qui figurent dans cette brochure concernent les personnes de nationalité belge. Les voyageurs d’une autre nationalité doivent déclarer celle-ci au moment de la réservation car pour eux les documents exigés pourraient être différents.
1. Carte d’identité, passeport:
Chaque voyageur doit être porteur de sa carte d’identité. Les enfants de moins de 12 ans aussi doivent posséder une carte d’identité avec photo. Ces cartes d’identité qui ne sont généralement valables que pour une année sont délivrées par les administrations communales. Pour les bébés et les enfants mineurs qui ne voyagent pas en compagnie de leurs parents, une attestation dont la signature doit être légalisée par l’administration communale, est requise. Cette attestation doit mentionner les dates des voyages aller et retour, le pays de destination, l’adresse de résidence à l’étranger ainsi que l’adresse du domicile habituel.
Pour la Turquie : lors de l’arrivée à l’aéroport il vous faudra acheter un visa (également pour enfants - ± 10€/pers., à payer sur place) que vous devrez conserver jusqu’à ce que vous quittiez le pays. Important : les seniors (+ 75 ans) qui disposent d’une carte d’identité nouvelle, sans date de péremption, doivent être en possession d’un passeport de voyage ou d’une carte d’identité provisoire avec date de vailidité qui soit valable pour la durée entière du séjour. Dans le cas contraire ils pourraient être refusés au check-in. Les enfants sans carte d’identité valable avec photo seront également refusés au départ. Il peut se passer un temps assez long entre la demande d’un passeport et sa délivrance. N’attendez donc pas trop longtemps pour solliciter ces documents de voyage.
Petit conseil : faites des photocopies de votre passeport, de votre permis de conduire et de vos tickets, et gardez-les séparément des originaux.
2. Pour les voyages de noces avec réduction extra pour hôtels, un certificat officiel doit être émis par la municipalité et être remis à l’organisateur de voyages et ceci au min. 2 mois avant la date de départ.
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Nous vous recommandons de lire la brochure ‘concernant la patente de santé’. Chaque année sort une nouvelle édition qui est disponible auprès de votre agent de voyage, votre pharmacien et votre médecin, dans les centres de vaccination reconnus ainsi que dans quelques librairies (p. ex. FNAC).
De son côté le Ministère des Affaires Etrangères édite une brochure ‘Un voyageur averti’ qui contient des informations fort utiles. Cette brochure est disponible aux bureaux de l’administration communale.
Et ceux qui ont accès à Internet ont la possibilité de visiter le site ‘www.travelstreet.com’ ( http://www.travelstreet.com). Certaines compagnies aériennes exigent la présentation par les femmes enceintes, d’une attestation d’un médecin mentionnant le nombre de semaines de grossesse. En principe le voyage par avion est admis jusqu’à la 35ème semaine.
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Caractère ne peut en aucun cas être tenu responsable des événements imprévus tels que de nouveaux règlements ou arrêtés, retards, accidents, pannes mécaniques, grèves, épidémies, guerres, changement des horaires de vols, des itinéraires, ... Le transport supplémentaire et les coûts de séjour en résultant seront donc à charge du voyageur.
1. Services hôteliers: Il se peut que les hôtels ne puissent assurer certains services à cause du nombre restreint de clients, p. ex. programme d’animation, buffet, dîner de gala,... Dans le cas du buffet, on vous proposera un menu alternatif. Caractère ne peut être tenu responsable si, pour cause de basse saison, sous occupation, entretien technique ou conditions atmosphériques, une partie des installations, de l’équipement, des activités, de l’animation, ... ne sont pas conformes à celles qui nous ont été renseignées au moment de l’impression de la brochure, ni de la disponibilité des facilités hôtelières qui ne sont pas réservées à l’avance (p. ex. vélos, garages, ...). Il faut également tenir compte du fait que l’accès aux hôtels est basé sur un voyage effectué en voiture et pas p.ex. en mobilhome.
En aucun cas, un remboursement ne peut être exigé.
Si vous n’avez réservé que la chambre d’hôtel et que, par suite d’un retard encouru par vous, vous ne puissiez pas atteindre votre hôtel avant 18h00 le jour de votre arrivée à l’hôtel, vous devez en avertir vous-même votre hôtel.
2. Travaux de construction: Il peut arriver que des travaux soient en cours dans les environs du complexe dans lequel vous logez. Il s’agit le plus souvent de nouvelles routes ou de nouveaux hôtels. Caractère ne peut être tenu responsable des actes commis par les tiers avec lesquels nous n’avons pas de contrat. Dans le cas où ces travaux seraient portés à notre connaissance, nous vous en informerons.
3. En général: Caractère ne peut être tenu responsable du déroulement d’activités sportives, d’excursions, de manifestations touristiques, etc. qui ne sont pas réservées chez Caractère en Belgique.
4. Vols: Caractère ne peut être tenu responsable des changements éventuels. Dans ce cas, les conditions générales des compagnies aériennes sont d’application; il s’en suit donc que les heures mentionnées sur les tableaux ou ailleurs, ne sont pas garanties et que les horaires et routings peuvent changer sans préavis. En outre ni le transporteur, ni Caractère ne sont responsables en cas de perte de correspondance avec d’autres moyens de transport.
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